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Marques déposées par la société GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS
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LES FILS DE RENE QUENARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILS DE RENE QUENARD
GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS

Numéro de dépôt :
3354800
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
ÉGTC CHAMBRY
Date d'expiration :
11/04/2015
LES FILS DE RENE QUENARD de GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS

Présentation de la marque LES FILS DE RENE QUENARD

Déposée le 11 avril 2005 par la société GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÉGTC CHAMBRY), la marque française « LES FILS DE RENE QUENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS domicilié(e) “ Le Villard ”,73800 CHIGNIN - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 627 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS domicilié(e) “ Le Villard ”,73800 CHIGNIN - 73800 - France.

La marque LES FILS DE RENE QUENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILS DE RENE QUENARD est expirée depuis le 11 avril 2015.

GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS a également déposé les autres marques suivantes : LA BERGERONNELLE


GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS - “ Le Villard ”,73800 CHIGNIN - 73800 - France - SIREN 329627814


GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS - “ Le Villard ”,73800 CHIGNIN - 73800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vin de Savoie issu de l'exploitation Les Fils de René QUENARD qualifiée au titre de l'agriculture raisonnée en référence aux textes suivants : décret no 2002-631 du 25 avril 2002 relatif à la qualification des exploitations agricoles au titre de l'agriculture raisonnée ; arrêté du 30 avril 2002 relatif au référentiel de l'Agriculture Raisonnée ; décret no 2004-293 du 26 mars 2004 relatif aux conditions d'utilisation du qualificatif “ Agriculture Raisonnée ”.